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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURT CIRCUIT
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AQUANOR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUANOR
COURT CIRCUIT, SARL

Numéro de dépôt :
4161839
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
AQUANOR de COURT CIRCUIT

Présentation de la marque AQUANOR

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURT CIRCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURT CIRCUIT domicilié(e) 152 route de Bois de Nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURT CIRCUIT, Mlle Déborah CARROCCIA domicilié(e) 152 route de Bois de Nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France.

La marque AQUANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUANOR arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

COURT CIRCUIT a également déposé les autres marques suivantes : COURT CIRCUIT , COURT CIRCUIT ASSOCIATION POUR UNE REPRISE EN MAIN CITOYENNE DE L'ECONOMIE ALIMENTAIRE , Lbp , CC. CITYCHAUSS , PREMIUM LE HAUT DE GAMME BY SOREFI , KARE SAINT-DENIS


COURT CIRCUIT, SARL - 152 route de Bois de Nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France


COURT CIRCUIT, Mlle Déborah CARROCCIA - 152 route de Bois de Nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 24 janvier 2017 - Concession de licence n°693129 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Inscription le 24 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693128 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.